KYC : le processus de vérification d’identité clients
KYC pour Know Your Customer
Pour tout organisme financier et plus globalement pour tous les acteurs soumis à la règlementation de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (AML et LCB-FT), le KYC est un processus nécessaire et indispensable qui permet d’identifier un client et de vérifier son identité.
Pour faire simple, à la croisée des chemins entre conformité et relation client, ce processus est le moyen de connaître et de reconnaître ses clients :
Know Your Customer
Qui est concerné par la mise en place du KYC ?
L’article L561-2 du Code Monétaire et Financier (CMF) liste les professionnels soumis à cette obligation, notamment :
• Les établissements du secteur bancaire
• La Banque de France
• Les entreprises d’investissement
• Les établissements de crédit
• Les compagnies et les courtiers en assurance
• Les institutions de prévoyance
• Les mutuelles et unions d’assurances
Quel impact en cas de non-respect du KYC ?
Au-delà du risque que l’institution financière prend avec des clients mal identifiés dont l’identité n’a pas été vérifiée, elle s’expose également à de sévères sanctions en cas de non-conformité avec la réglementation KYC, d’autant plus si l’infraction se répète.
Il est donc indispensable pour ces acteurs de systématiser cette procédure de vérification, essentielle avant d’entamer une relation d’affaires et d’effectuer les premières transactions.
Le KYC, un processus en 5 étapes
un processus KYC ? Il repose sur 5 grandes étapes :
- L’identification du client
- La collecte des justificatifs et documents légaux
- Le contrôle et la validation
- L’évaluation des risques et l’identification des PPE
- La surveillance continue
L’identification du client
Le client fournit des données personnelles de base : nom, adresse, date de naissance, numéro de pièce d’identité. Ces informations sont cruciales pour établir une base d’identification fiable.
La collecte des justificatifs et documents légaux
Le client soumet une pièce d’identité valide avec photo (passeport, carte d’identité nationale) et des justificatifs de domicile récents. Pour les personnes morales des documents supplémentaires peuvent être demandés, comme les statuts de l’entreprise ou le Kbis.
Le contrôle et la validation
La vérification des documents est effectuée en utilisant des systèmes automatisés ou manuels, suivie d’une validation des données à partir de bases de données internes et externes.
Dans le cadre d’une entrée en relation à distance, cette étape repose également sur la réalisation d’une diligence complémentaire (article R561-5-1 du CMF). Cette diligence se traduit au choix par :
- Un premier virement en provenance d’un compte ouvert détenu dans les livres d’un organisme financier établi dans un État membre de l’UE ou de l’Espace Économique Européen.
- Une signature qualifiée ou avancée.
- Un scan facial PVID (Prestataire de Vérification d’Identité à Distance. La certification PVID délivrée par l’ANSSI est un gage de confiance, de qualité et de fiabilité de la solution utilisée).
L’évaluation des risques et l’identification des PPE
Le risque est évalué selon l’analyse du profil. À partir du croisement des informations délivrées avec des bases de données internationales et des listes de sanctions, cette étape garantit que le client n’est pas impliqué dans des activités illégales. À ce stade, l’identification des Personnes Politiquement Exposées, considérées à haut risque en raison de leur capacité à influencer des actes de corruption et de blanchiment d’argent, est critique.
La surveillance continue
Elle consiste à monitorer régulièrement les transactions et comportements des clients. L’analyse des schémas transactionnels permet ensuite d’identifier toute activité suspecte et d’ajuster les profils de risque.
Les établissements financiers restent ainsi en conformité avec les réglementations en vigueur et se protègent contre les risques financiers et réputationnels.
Le KYC, un obstacle dans le parcours clients ?
Au-delà de l’obligation réglementaire et du moyen de protection qu’il représente en termes de gestion du risque, le KYC demeure un défi technique pour les acteurs qui doivent s’y conformer tout en préservant une expérience client la plus fluide possible. Un client gêné voire stoppé dans la progression de son parcours est potentiellement un client perdu pour une entreprise, car il réussira peut-être la même démarche chez un concurrent.
C’est pourquoi Xpollens propose une solution KYC simple, rapide et sécurisé. Développée en partenariat avec Netheos (certifié PVID), elle garantit un processus d’entrée en relation parfaitement conforme aux réglementations, tout en préservant une expérience client ultra fluide, à découvrir ci-contre.
Le KYC en 4 points clés
- Le KYC est un processus qui sert à vérifier l’identité des clients et à garantir leur conformité.
- Le KYC est une obligation légale. Il concerne les professionnels listés dans l’article L561-2 du CMF, notamment les secteurs de la banque, de l’assurance, de l’investissement et du crédit. Le non-respect du KYC expose ces institutions financières à des sanctions sévères.
- Le KYC comprend cinq grandes étapes, de l’identification du client à la surveillance continue des transactions, en passant par la collecte des documents justificatifs et l’évaluation des risques.
- Le processus KYC complexifie le parcours d’ouverture et de tenue de compte. La solution KYC proposée par Xpollens assure à la fois conformité, respect des réglementations et expérience client fluide.
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