Banking-as-a-Service : gestion du risque et modèles réglementaires

Le Banking-as-a-Service (BaaS) s’impose comme un levier clé pour intégrer des services financiers dans des écosystèmes variés. Mais au-delà de son potentiel technologique et commercial, il pose des questions cruciales autour de la conformité et de la gestion des risques. Faisons le point sur les nuances entre les différents modèles possibles pour une entreprise qui intègre du BaaS, à savoir les modèles Agent de prestataire de services de paiement et IOBSP (Intermédiaire en Opérations de Banque et Services de Paiement), et leurs impacts sur l’expérience utilisateur et la sécurité. 

Le BaaS combine deux piliers fondamentaux : une infrastructure technologique modulable (avec une plateforme tech par API) et un socle réglementaire robuste. Ces atouts permettent à des acteurs non financiers de proposer des produits bancaires ou de paiement dans leur offre. 

Selon une étude récente du BCG*, les dirigeants d’entreprise recherchent aujourd’hui une suite intégrée de services financiers, qu’il s’agisse de paiements instantanés ou d’outils de financement adaptés à leurs besoins. Mais cette promesse doit répondre à des exigences fortes : 

▪ Conformité : essentielle pour sécuriser les opérations et répondre aux exigences des régulateurs. 

▪ Sécurité : un enjeu à la fois technique et relationnel, qui renforce la confiance des utilisateurs finaux. 

▪ Croissance internationale et modularité : des axes majeurs pour répondre à la diversité des attentes et accompagner des entreprises en croissance.

Les modèles Agent et IOBSP, les plus courants dans le BaaS, incarnent deux approches distinctes de la gestion des risques : 

Le modèle Agent repose sur un système de délégation. Le partenaire BaaS, souvent une fintech ou un e-commerçant, reste responsable de la relation avec ses clients finaux. Le BaaS, en revanche, doit vérifier que le partenaire respecte les normes réglementaires, notamment en matière de lutte contre le blanchiment, la corruption, le financement du terrorisme, et de la fraude.

Avantages

▪ Flexibilité pour les partenaires. 

▪ Expérience utilisateur fluide et personnalisée. 

▪ Une responsabilité partagée entre le BaaS et le partenaire, offrant une approche ciblée de la lutte contre le blanchiment et la fraude. En étant directement impliqué, l’agent s’engage à veiller à la qualité des clients qu’il enregistre, ce qui renforce l’efficacité des contrôles

Inconvénients

▪ Nécessite des audits rigoureux pour limiter les risques.

À l’inverse, dans le modèle IOBSP, le BaaS conserve la main sur les processus critiques, comme l’identification des clients ou la gestion des paiements. Le partenaire est enregistré à l’Orias, mais n’a pas d’obligations directes vis-à-vis de l’ACPR. 
Avantages

▪ Une maîtrise totale des risques par le BaaS, qui nécessite une maîtrise approfondie par l’acteur du BaaS. 

Inconvénients

▪ Moins de flexibilité pour le partenaire. 

▪ Impact sur l’expérience utilisateur, car le BaaS peut intervenir directement auprès des clients finaux. 

Si les acteurs du BaaS montent en compétence depuis plusieurs années sur les aspects réglementaires, ils doivent rester vigilants face à la tentation de simplifier les processus d’entrée en relation pour améliorer l’expérience utilisateur. Cette simplification peut entraîner des failles dans la conformité ou la lutte contre la fraude. 

L’avenir du BaaS repose donc sur un équilibre entre sécurité renforcée et expérience client optimale, tout en s’appuyant sur des modèles adaptés, selon les besoins spécifiques de chaque marché. 

Chez Xpollens, nous avons adopté une philosophie de « conformité by design », où la sécurité et la conformité sont intégrées dès la conception de nos services. Cela se traduit par : 

▪ Une relation tripartite entre le BaaS, ses partenaires et le régulateur (l’ACPR). 

▪ Une co-responsabilité partagée avec nos partenaires, à qui nous expliquons dès le départ que certains clients disposant d’un niveau de risques élevé pourraient être refusés pour garantir la sécurité de l’écosystème. 

Cette approche est renforcée par notre appartenance au Groupe BPCE, qui apporte les standards les plus élevés du marché en matière de conformité : bonnes pratiques, audits réguliers, expertise réglementaire avancée. Cet écosystème solide et robuste offre à nos partenaires une montée en compétence rapide et sécurisée. Cela apporte aussi des garanties en matière de protection t de la clientèle. 

Le choix du modèle de BaaS et la gestion des risques ne soulèvent pas uniquement des questions techniques. Ils définissent la capacité des entreprises à bâtir des relations de confiance avec leurs clients tout en répondant aux attentes croissantes des régulateurs. Chez Xpollens, nous sommes convaincus que la clé réside dans une approche collaborative et rigoureuse, capable de transformer la conformité en un atout compétitif durable. 

*How platforms are revolutionizing SMB banking, BCG, October 2024